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كيفية تتبع ملف الصائر بعد الحكم

Demandée il y a 7 ans
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انا حكم علي بغرامة مالية مع الصائر و الاجبار في الادنى.استاد كيف يمكنني معرفة مبلغ الصائر? في حالة عدم الاداء ماهي النتائج المترتبة عنه؟ و هل يمكن الطعن في الصائر؟
شكرا

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اين يتم اداء الصائر

il y a un an

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الصائر في الدعواى الجنائية يتحدد في مبلغ 30 درهم في قضايا المخالفات و 100 درهم في القضايا الجنحية و 500 درهم ...
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il y a 6 ans (Modifiée: il y a un an)
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