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هل استانف الحكم ام لا
Demandée il y a 7 ans
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بعد عدة جلسات حكمت المحكمة لصالح ابني بالبرائة -بعدما كانت النيابة العامة تتابعه رغم انه هو المشتكي -و بتعويضه من طرف الجاني بمبلغ هزيل . انا اتساءل هل اذا لم استانف واستانف الجاني هل سينقص هذا المبلغ كلية او البعض منه ام سيظل هوهو .واذا استانفت انا هل سيزاد فيه ام ينقص ام ماذا افعل افدنا جازاك الله خيرا
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1.1k Réponses - Consultant Expert
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
سواء استأنفت أنت أو المدعي الأخر فسيعاد النظر في القضية و فق القانون و السلطة التقديرية للقاضي هي الأهم فيمكن أن يزداد التعويض و يمكن أن ينقص .
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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