قام شخص اعرفه بسبي و شتمي من خلال رسالة الكترونية و عندما هددته برفع دعوى ضده سخر مني و قال ان السب مخالفة لا تتسبب في السجن و انه مستعد لدفع الغرامة المالية مهما كان قدرها . هل كلامه صحيح؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم صحيح ، في القانون المغربي فالسب مجرد مخالفة معاقب عليها بالغرامة ولكن هذا لا يمنع من المطالبة بالتعويض، ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
لا ليس هناك عقوبات سجنية بل هناك غرامات ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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