الضمان الاجتماعي

Demandée il y a 7 ans

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السلام عليكم أمام المحكمه في دعوى طلاق الزوج يدعي ان ليس لديه عمل قار فكيف يمكن اثبات العكس مع العلم لاتتوفر لدينا شهاده الأجره ولكنه منخرط في الضمان الاجتماعي فهل من الممكن إحضار وثيقة تتبث عمله من هذا الصندوق وماهي الاجراءات التي يجب القيام بها لذالك؟ شكرا لكم

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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هو لا يقول أنه لا يعمل ولكن يقول أن عمله ليس قارا.
ربما ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)