حكم رقم : ؟؟-الحكم بأداء المدعى عليه للمدعية نفقتها حسب مبلغ 400 درهم شهريا ابتداء من 20/01/2016 الى السقوط مع النفاذ والصائر الحكم مفهوم لكن كلمة والصائر لم أفهمها هل هي مصاريف التنقل والتبليغ والتنفيذ إن كان كذلك كيف يتم تحديدها علما أنني لا أتوفر على تواصيل أداء مصاريف التبليغ والتنفيذ للمفوض القضائي والتنقل لأن المدعى عليه يسكن مدينة تبعد عن مدينتي ب200كلم فهل تحددها المحكمة أم ماذا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الصائر الذي حكمت به المحكمة معناه فعلا صائر المقال والتبليغ والتنفيذ، أما الوصولات أو التواصيل ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
ما اديته للمفوض القضائي ستستردينه ان شاء الله.المفوض القضائي سيطلب من المحكوم عليه ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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