السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
قمت باستخراج شهادة الملكية من المحافظة العقارية ولم أفهم معنى هذه العبارات وهي كالتالي..
*
الشروط على المالك:
-الشروط والإلتزامات المنصوص عليها في العقد ، منها :
-مـنــع التفـويــت
-الشرط الفاسخ
-الحصول على الإبراء من جهة مختصة.
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المرجو تنويري جزاكم الله ألف خير
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-مـنــع التفـويــت:
اي يمنع عليه نقل ملكية العقار الى الغير
-الشرط الفاسخ:
هو الذي ...
اي يمنع عليه نقل ملكية العقار الى الغير
-الشرط الفاسخ:
هو الذي ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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