صدر في حقي حكم غيابي على اثر حادثه سير ب الفي درهم وشهرين غير نافده هل يمكن تخفيف يمكن التعرض على الحكم لتخفيف الحكم وشكرا
4 Commentaires Ajouter un commentaire
شكرا استاذي الفاضل على اجابتك لكني قمت بالتعرض قبل التوصل بالحكم وانا الان خائف من ان يزيد القاضي في الحكم عوض التخفيف وهل يمكن ان اتراجع عن التعرض قبل الجلسه جزاكم الله خيرا
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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هناك إمكانية التخفيف إذا كنت ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
السلام علسكم و رحمة الله
الاخ الفاضل ان التعرض على حكم جنحي له اجل عشرة ايام من تاريخ التبليغ بالحكم اما مسالة التخفيف فتعود للمحكمة حسب الوقائع و ما يمكن استنتاجه من دفوعاتك