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هل يمكن الطعن في صحة عقد بيع عرفي بسبب تناقض حدود العقار المبيع؟
Demandée il y a 9 ans
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- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
عقد البيع هو حجة بين طرفيه ولا يستطيع أحد الطعن فيه أو طلب بطلانه خارج أطراف العقد. أما الغير الذي ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
مثلا تم ذكر اتجاه القبلة في غير وجهتها الواقعية وتم ذكر الطريق في غير موضعها الواقعي إضافة إلى تناقض الجهات الاخرى الشمال بدل الغرب ... هل يمكن اعتبار ذلك تدليسا وتحايلا؟