السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
فعلاقة بموضوع السؤال المشار إليه أعلاه نود من خلاله لوسمحتم تنويرنا حول صحة بيع عرفي بين الورثة يحمل المواصفات التالية:
-في سنة 2007 تم بيع حقوق بين الورثة عرفا قبل تقييد هؤلاء الورثة بالرسم العقاري .
ما صحة هذا البيع اليوم بعد تقييذالجميع بالرسم ونشوب نزاع حول بيع الحقوق
والسلام
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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هو عقد صحيح لأن الورثة ملكوا العقار بمجرد ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)