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تصحيح عقد الزواج
Demandée il y a 7 ans
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عمل العادل خطأ في عقد الزواج. كنت مطلق قبل الزواج و عمل أعزب. كيف اصحح العقد.شكرا.اشكركم كثيرا. رمضان كريم وكل عام وأنتم بخير بمناسبة شهر رمضان المبارك الكريم في هذه السنة
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
المفروض أن العدل لايكتب صفة الشخص المقبل على الزواج من تلقاء نفسه بل ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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لو الاذن بالزواج صدر على انك مطلق و العدل اخطأ في الرسم فقط بامكانك العودة اليه لعمل ملحق تصحيحي اما يلحقه بالعقد الاصلي اي بظهر الوثيقة الاصلية او بعقد جديد .