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ما المقصود ب ليست لأمر
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم كثيرا ما تتداول هذه العبارة ـ ليست لأمر ــ في الورقة التجارية وخاصة في الكمبيالية فالمقصود بها ـ ليست لأمرـ ؟ ممكن ذكر القاعدة والإستثناء وشكرا لكم
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أول عبارة " لأمر" جاءت في المادة 159 من مدونة التجارة عند تحديد البياات الإلزامية لصحة الكمبيالة، ومن بين هذه البيانات إسم من يجب الوفاء له أعقبتها عبارة أو ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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