رفعت قضية على اخوتي اطالبهم بحق اختي الذي اشتريته على الشياع فتم رفض الدعوة في المحكمة الابتدائية نظرا لغلط ارتكبه المحامي وبعد ذلك استانفت الدعوة فصححت الدعوة و تم تعيين خبير وكان حكمه ان تباع الاراضي بالمزاد العلني و بعد ذلك خرج الحكم القطعي في تنفيد ما جاءبه الخبير .
هل من الممكن ان تقوم الاطراف المدعى عليها بالطعن في الحكم و هل من الممكن ان يطالبوا بالنقد و الابرام ؟؟
وشكرا جزيلا.
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الطعن بالنقض حق في جميع الأحوال إلا إذا وجد نص يمنع ذلك كما هو الشان في منع القانون الطعن بالنقض في الأحكام الصادرة في الطلبات التي تقل قيمتها عن عشرين ألف (20.000) درهم والطلبات المتعلقة ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
إذا كان قرار محكمة الإستئناف هو عرض العقار للبيع عن طريق ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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