السلام عليكم.
نحن ٣ اشخاص اشترى كل واحد منى شقة في نفس العمارة التي تتكون من ٣ طوابق و سفلي و بناية في جزء من السطح يتضح لنا فيما بعد انها عشوائية اي غير مرخس لها.
ملاحظة:قبل عقد البيع وقعنا نحن ٣ على التزام باستغلال ٢٠م في السطح .المساحة المبنية ٦٠م من ١٢٥م
السؤال: ادا رفعنا دعوة برفع الضرر هل ستهدم هاته البناية في السطح؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نعم تهدم إذا كانت غير مرخصة، ولا عبرة باتفاق التقسيم فيما يخص الوضع القانوني للبناء غير المرخص وإنما ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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هل سفلي يتوفر على شقة؟
لماذا ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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في انتظر اجوبة الاساتذة الافاضل ربما الخطأ الذي ارتكب هو ذلك الالتزام الذي تم ابرامه كانكم توافقون على القسمة الحبية وبذلك يكون الجزء الذي بنية في السطح تابع لصاحب العمارة الذي بدوره له شقة في السفلي لكي يقوم بتأمين نفسه قام بفرض عليك قسمة السطح لكي يستفيد ما بناه في السطح.كأنه كان يعلم بهذا اليوم.وشكرا