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سؤال ذا علاقة بالإجابة
Demandée il y a 9 ans
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بارك الله فيكم
وماذا عن الشقق التي يتردد عليها إخوتي المقيمين بالخارج، هل ممكن أن يرفض القاضي افراغ المكتري بدعوى أن هناك شقق لا يستغلها اخوتي إلا عند تواجدهم في المغرب؟ والوالد أعطى لإخوتي هذه الشقق بدون عقد. أم أن دعوة الإفراغ للإحتياج لا ينظر القاضي لهذه الأمور؟
وعندي سؤال آخر جزاكم الله خيرا، سمعت ان للقاضي سلطة تقديرية فهل له أن لا يحكم لنا بالإفراغ؟
جزاكم الله خيرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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حسب علمي فإن القضاء لا يتدخل في اختيارات المالك الذي تبقى له صلاحية اختيار ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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