تحفيض أرض غير محفضة

Demandée il y a 8 ans

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هل توجد محافضة عقارية في البادية ؟ في حالة الإجابة بلا ، كيف يمكننا الإطلاع على وثائق املاكنا إن وجدت؟ وكيف يمكننا تحفيض أرض غير محفضة في البادية؟ هل هناك إدارة تابعة للمحافضة العقارية في البوادي؟

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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المحافظات توجد مبدئيل في المدن ولا يوجد ما يمنع من تشكيلها في البوادي أو المراكز المستقلة لأن الأمر مجرد إجراء تنظيمي من الدولة.
لن تجدوا في المحافظة وثائق أملاككم إلا ...

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il y a 2 ans