كيف يمكن اتباث وضع الطلب

Demandée il y a 8 ans

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كيف يمكنني اتباث وضع الطلب مع العلم أنهم استلموا ابرام الذمة قبل تاريخ الحجز حسب طي تبليغ الحجز وفي حالة الدخول معهم في نزاع سوف ينكرون لا محالة أنهم استلموا من عندي ابرام الذمة لأنني لا أتوفر على وصل بتوصلهم (accusé de reception) بل أتوفر فقط على نسخة من ابرام الذمة بها امضائي مصادق عليه وشعار البنك بالاعلى؟

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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حجر الأساس يبقى إثبات إعطاء الإبراء قبل الحجز.

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)