هل يمكن الطعن قي شهادة اراتة خاطئة

Demandée il y a 8 ans

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تبين لنا الان ان شهادة اراتة منجزة من طرف عدلين منذ ازيد من تلاتين سنة خاطئة بناء على شجرة الاراتة الموتوقة فهذه الشهادة لم تاخد بعين الاعتبار حجب الاسقاط في حق احد المستفيدين . و اليوم بنسخة من هذه الشهادة نفسها يطالب المستفيد المعني بعد ازيد من 30 سنة بحقوق اخرى يدعي انها الت الى نفس الهالك ولم يستفد منها كيف يمكن ايقاف جشع هذا السيد

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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يمكن الطعن في الإراثة المذكورة مع الإثبات للمحكمة أن هذا الوريث محجوب حجب ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)