السلام عليكم
لدي قضية متنازع عنها
وتم ارسال لي مفوض قضائي لاتمام اجراءات البيع
فقمت بعمل صعوبة التنفيذ
لكن تم الحكم بــ " صرف النظر عن الصعوبة "
هل هذا الحكم من صالحي أم لا ؟
وشكرا لكم
3 Commentaires Ajouter un commentaire
فهمت من كلامك أنك انت الذي قمت بإحداث الصعوبة، ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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لم يتم الأخد بالإعتبار الصعوبة التي أثرتها، لذلك سيتم تنفيد الإجراء المحكوم به في الموضوع.