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اغفال وتجاهل الطلب المضاد
Demandée il y a 8 ans
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نعم اغفال وتجاهل الطلب المضاد من طرف المحكمةلان القضية لم تكن جاهزة للحكم وقت ايداع الطلب المضاد
سؤالي من فظلكم الا يمكن لمحكمة الاستئناف ان تنظر في هذا الطلب ما دام ان الملف امامها لان المحامي طلب ذالك في المقال الاستئنافي . وهل من الضروري ارجاع هذا الطلب الى المحكمة الابتدائية للنظر فيه ،وماذا عن الطلبات الاخرى التي دفع بها الدفاع ظمن مقاله الاستئنافي وشكرا على المساعدة.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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لا يمكن لمحكمة الاستئناف أن تنظر في الطلب المضاد إذا أغفلت المحكمة الابتدائية ذلك وإنما ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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