كيفية الطعن في حكم مخالفة السرعة لردار ثابت

Demandée il y a 6 ans

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السلام عليكم
توصلت بحكم غيابي عن مخالفة الردار. المشكلة هي ان الصورة في تطبيف المخالفات توضح ان المخالف هي دراجة نارية و ليست سيارتي ماذا افعل في هذه الحالة جزاكم الله خيرا.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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تفاصيل الطعن في المخالفة نظمتها المواد من 230 إلى 235 من مدونة السير وهي كالتالي:
المادة 230
يمكن للمخالف أن ينازع في المخالفة.
تقدم المنازعة في المخالفات، داخل الأجل المحدد في المادتين 221 و222 أعلاه، ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 4 ans)