إذا شيّد فوق الأرض الفلاحية بناء

Demandée il y a 8 ans

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طبعا الأراضي الفلاحية ليست كالأراضي المخصصة للبناء، لكن إذا شيّد فوق الأرض الفلاحية بناء،
1) كيف ينظر القانون لهذا البناء، و هل يمكن تحفيظه؟
2) كذلك نسمع عن المزارع، إذا اشترى الإنسان مزرعة، فما الذي اشتراه في الحقيقة، هل أرض خالية، أم بما فيها من بناء و أشجار و بئر مثلا و غير ذلك؟ هل مثلها مثل أرض فلاحية؟

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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البناء في الأراض الفلاحية جائز ولن بناء على ترخيص من الجهة المختصة (الجماعة القروية)

نعم ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)