إهمال الأسرة

Demandée il y a 5 ans

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مغادرة الزوجة لبيت الزوجية.السلام عليكم ورحمة الله. لقد غادرت زوجتي بيت الزوجية تاركة خلفها ثلاثة أبناء اكبرهم سنا يبلغ عشر سنوات. ما هي المسطرة المتبعة لاثبات جنحة إهمال الأسرة. و هل تعاقب طبقا للقانون المغربي. و كيف اثبت ذلك علما انها المرة الثانية التي تقوم فيها بهذا التصرف اتجاه الأسرة.

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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ينص الفصل 479 من القانون الجنائي على أنه :
يعاقب بالحبس من شهر إلى سنة وبالغرامة من 200 إلى 2.000 درهم أو بإحدى هاتين العقوبتين فقط:
1 - الأب أو الأم إذا ما ترك أحدهما بيت الأسرة دون موجب قاهر لمدة تزيد ...

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il y a 4 ans