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هل بإمكان القاضي رفض الطعن في الخبرة؟؟
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم،علاقة بقسمة قضائية صدرت نتيجة الخبرة بإجراء القرعة حول مشروعين للقسمة البتية،وحيث أن المدعى عليهم يرغبون الطعن في الخبرة بغية المماطلة و عدم رغبتهم في القسمة ،فهل يرفض القاضي طلبهم بالطعن إن رأى أن القسمة عادلة أم يستجيب لطلبهم بتعيين خبير آخر لإعداد مشروع قسمة جديد؟؟وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أنت ترى أن طلبهم هو للتماطل، وقد يرى القاضي أن طلبهم مؤسس كما لو لم تكن الخبرة حضورية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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