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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته.
أساتذة الكرام من فضلكم افضلوا بالجواب على سؤالي
هل يحق للأم تسجيل المولود الجديد الذي خرجت به حاملا من بيت الزوجية ووضعته عند بيت أهلها بدون حاجة الى الزوج وليس لها أي وثيقة عن الزوج . ما عدا عقد الزواج.. ودفتر الحالة المدنية لم ينشأ بعد. ودون علم الزوج بالولادة.
ما هي الوثائق التي ستحتاج ؟؟،،؟؟؟؟؟؟؟؟،؟؟؟؟؟
في الحالتين حالة اجل التصريح لم ينتهي .
وحالة انتهاء أجل التصريح
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
نعم يحق للأم التصريح بمولودها لدى ضابط الحالة المدنية طبقا للمادة 16 من قانون الحالة المدنية الذي ينص في جزء منه على الآتي:
المادة 16
يقوم بالتصريح بالولادة لدى ضابط الحالة المدنية لمحل وقوعها أقرباء المولود ...
المادة 16
يقوم بالتصريح بالولادة لدى ضابط الحالة المدنية لمحل وقوعها أقرباء المولود ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
Utilisateur
ما دام الدفتر العائلي بيدك، فيمكن لك أن توجه إشعارا الى الزوجة في عنوان أهلها أو في العنوان المشار اليه في مقال دعوى المطالبة بالتطليق التي رفعتها ضدك ومطالبتها بوثائق ازدياد المولود قصد تسجيله في سجلات ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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