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هل سند الملكية صحيح دون تسجيله في السجل والتنبر
Demandée il y a 8 ans
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قام شخص سنة 1969 ببيع نصيب زوجته في الشياع بدون دكر بانه ينوب عنها مع العلم ان عقد البيع لم يتم تسجيله بمكتب السجل والتمبر انداك المهم ان احد الورثة حينها طالب بالشفعة وتم التراضي بان تسلم الشخص نقوده وخرج من الارض حاليا اتي هدا الشخص الدي اشتري في الشياع مستغلا تواطؤ احد الورثة باخفائه لحكم الشفعة يطالب بانه صاحب الارض فهل سند ملكيته صحيح
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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إذا لم يكن يتوفر المشتري على الوكالة التي بها تم البيع نيابة عن الزوجة ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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