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تصريح حول الخبرة
Demandée il y a 9 ans
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جاء في القرار التمهيدي باجراء خبرة الانتقال الى عين المكان و ان على الخبير تضميين تقرير مرفق يتضمن أقوال الاطراف و ملاحظاتهم و يوقعون عليه الخ.. سؤالي هل يجوز الادلاء بتصريخ كتابي (مرفق بوثائق) يشرح اقولانا و يقدم الى الخبير للاستئناس به . و شكرا لكم .
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
نعم هذا ممكن
إذ للأطراف الخيار بين التقدم بتصريح شفوي يضمنه الخبير بتقيره ويوقعون ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)