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شروط الشهادة
Demandée il y a 8 ans
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هل ابن الخال المضمن اسمه في رسم اللفيف مقبول في الشهادة وهل يمكن تجريحه اتناء عرض رسم الملكية على المحكمة وشكرا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أولا لم أقف على موقف للقضاء فيما يخص شروط الشهادة في الرسوم العدلية وهل المعتبر فيها ما تضمنته أمهات الفقه الإسلامي أم يرجع في ذلك إلى قانون المسطرة المدنية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)