1 Réponse
1.5k Vues
المرجوا المزيد من الايضاح
Demandée il y a 9 ans
1.5k Vues
السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
1/ارجوا توضيحا حول أحقيتي في رفع شكوى بالرغم من أن ما أتلف من أشجار وبناء قد شيد في ملك مشاع غير مقسم بعد .حسب ما ورد بنص السؤال.
2/هل رفع شكاية مني تتعلق بالحاق خسائر بملك الغير عمدا لا يتعارض مع كوني باني وغارس في ارض الغير لاقول بسوء نية كما ورد سابقا لان كل الملاك على الشياع على علم تام بالبناء
0 Commentaire Ajouter un commentaire
125 Réponses - Consultant Expert
توضيحا للجواب السابق لا علاقة بين الجزاءات المدنية التي يمكن ان تترتب على الباني والغارس ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)