السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
1/ارجوا توضيحا حول أحقيتي في رفع شكوى بالرغم من أن ما أتلف من أشجار وبناء قد شيد في ملك مشاع غير مقسم بعد .حسب ما ورد بنص السؤال.
2/هل رفع شكاية مني تتعلق بالحاق خسائر بملك الغير عمدا لا يتعارض مع كوني باني وغارس في ارض الغير لاقول بسوء نية كما ورد سابقا لان كل الملاك على الشياع على علم تام بالبناء
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125 Réponses - Consultant Expert
توضيحا للجواب السابق لا علاقة بين الجزاءات المدنية التي يمكن ان تترتب على الباني والغارس ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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