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آثار الطعن بالنقض في الدعوى المضادة
Demandée il y a 5 ans
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تحية طيبة وبعد،
أريد أن أطعن بالنقض في قرار اسئنافي قضى برفض الطلب والطلب المضاد
هل الطعن بالنقض في جزء القرار المتعلق بالاستئناف المضاد الذي صدر فيه حكم برفض الطلب، إن تم قبوله طبعا، ينشر الدعوى من جديد بشقيها الأصلية والمضادة. ام يقتصر النظر فيه على جزء القرار المتعلق بالاستئناف المضاد دون الاستئناف الأصلي.
ولكم جزيل الشكر.
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
الطلب الأصلي والطلب المضاد دعويان مستقلتان عن بعضهما البعض. إنما سمح القانون برفع طلب مضاد أي دعوى متقابلة في نفس الملف المعروضة فيه الدعوى الأصلية لغاية واحدة وهي حسن سير العدالة ووجود ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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