أولا أرجو المعذرة من إزعاج سادتكم الكرام .
أما بعد،عندما كنت طفلا اشترى والدي محلا تجاريا ، لكنه لم يستخدمه ضل مغلقا وبعد وفاته ضاعت أوراقه كيف أستطيع إنشائها أو الحصول عليها لكي يصبح قانونيا. وشكرا .
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
المحل التجاري إما أن يكون محفظا وبالتالي فإن شهادة ملكيته لا تحتاج إلا إلى رقم رسمه العقاري وهذا يمكن الحصول عليه من مصلحة الكداستر ...
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il y a 5 ans