هل أبناء البنت المتوفاة يرثون في جدهم وفق قانون الأسرة المغربي ؟

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم ورحمة الله من فضلكم أريد أن أسأل هل أبناء البنت المتوفاة يرثون في جدهم وفق قانون الأسرة المغربي ؟ جازاكم الله كل خير

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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نعم يمكن ذلك في إطار الوصية الواجبة.

وإليك النصوص القانونية كما وردت بمدونة الأسرة

القسم الثامن: وصية واجبة

المادة 369

من توفي وله أولاد ابن أو أولاد بنت ومات الإبن أو البنت قبله أو معه وجب لأحفاده ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)