هل التنازل في جنحة الضرب والجرح يلغي حكما ابتدائيا صدر ؟

Demandée il y a 8 ans

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صدر حكم ابتدائي بادانة الظنين شهرين موقوفة التنفيذ وغرامة500 درهم فاستأنفه مطالبا محكمة الاسئناف بالسماع للشهود لإثبات عكس ما جاء في محضر الضابطة التي تشير فيه بالاعتراف بتبادل الضرب والجرح فهل تقديم المشتكي للتنازل عن الدعوى يلغي الحكم الابتدائي ؟ خاصة وأن المشتكي والمشتكى به لهما قرابة عائلية إذ الأول إبن الأخ والثاني العم

أم أن إلغاء الحكم لا بد فيه فن شهادة الشهود بعكس ما جاء في محضر الضابطة ؟

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دليلك القانوني

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إلغاء الحكم يقتضي إثبات عدم ارتكاي ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)