2 Réponses
2.9k Vues

مشكل قسمة أرض من أراضي الضم

Demandée il y a 8 ans
2.9k Vues

السلام عليكم،
هل من حل قانونني لحل مشكل قسمة أرض من أراضي الضم، مساحتها 1000 متر، ثلاث ذكور و ثلاث إناث، أي أن يثم تعيين حقوق كل فرد، أم أنه لا حل إلا البيع، قيل لنا أنها لا تقسم إلا على اثنين، أو أن تكون على الأقل بمساحة 5000 متر.

Commentaire Ajouter un commentaire

2 Réponses
6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
Prendre Rendez-vous
في أراضي الضم القسمة ممكنة بإذن من ...

Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h

En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
  1. Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
  2. Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
  3. Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
  4. Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
  5. Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
2500 و ليس 5000
il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

Commentaire

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés 

14.7k Vues
14.7k Vues
23.9k Vues
23.9k Vues
7.7k Vues
7.7k Vues
1.9k Vues
1.9k Vues

Statistiques

Mahkamaty en chiffres


79.4k
Consultations

29.7k
Réponses

153.5k
Utilisateurs

29.3k
Commentaires