السلام عليكم.قمت ببيع ارض فلاحية محفظة والآن أريد فسخ العقد بالتراضي أنا و المشتري حيت لم نقم بتحويل الملكية بالمحافظةلأن العقد لا زال في التسجيل . هل يمكن فسخ العقد ام لا و شكرا .أجيبوني في أقرب وقت و شكرا .
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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نعم يمكن ذلك ويسمى تقايلا أو إقالة ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
ينبغي ذكر ان هناك مدة يمكن خلالها التراجع و الغاء عملية البيع او الشراء ، بحسب الدول