السلام عليكم
من فضلكم أسكن بالقرب من مطحنة للحبوب تشتغل نهارا و ليلا
المشكل تحدث ضجيج
هل يمككني رفع دعوة قضائية لرفع الضرر المتمثل في الضجيج الكثير
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6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
هناك قاعدتان تحكمان الضرر.
الأولى أن الضرر القديم لا يزال، بمعنى أنك إذا سكنت بالحي والطاحونة موجودة فلا يمكنك طلب ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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