السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته
في حالة جاءت لجنة مراقبة إلى محل تجاري ما ووجدت عنده حوالي 20 كيلو ميكا وتم مصادرتها وعمل محضر....................
اريد ان اعرف ماهي مقدار الغرامة التي سيدفع صاحب المحل.مقدار الغرامة الخاصة ب 20 كيلو ميكة
شكرا جزيلا
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)