استخراج قطعة أرضية من قطعة محفوظة

Demandée il y a 3 ans par angel.blanco0159

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اشتريت قطعة أرضية من شخص في منطقة فلاحية.
مساحتها 500 متر مربع و القطعة الرئيسة مساحتها 1200 متر.
سلمت من عند رئيس الجماعة شهادة إلا ستخراج.
سؤالي هي سيمنحني المحافظة الادن بالتقسيم و منحي رقم تحفيظ خاص بي او لا ؟و شكرا.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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المفروض أن يسلمك رئيس الجماعة شهادة بعدم خضوع القطعة لقانون التجزئات العقارية حتى لا يكون هناك مانع قانوني وتقني من تجزئة ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a un an)