حسن السيرة و السجل العدلي

Demandée il y a 3 ans

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السلام عليكم ورحمه الله وبركاته
كنت محكوم ب 3 أشهر موقوف التنفيد في 2019
أريد طلب حسن السيرة للشغل في شركة
هل سأجد عبارة لا شيئ
هل الخط المائل يضهر في السجل العدلي فقط أم في حسن السيرة

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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تقصد حسن السيرة المسلمة من الشرطة؟
المفروض قانونا ألا يظهر شيء لأن المحكوم به حبس موقوف.
ولكن الشرطة وحسب المعلومات التي وردتني وخلافا للسجل العدلي تضمن ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a un an)