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السرقة الموصوفة وسكر العلني
Demandée il y a 3 ans
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سلام عليكم اخي متهم بالسرقة الموصوفة مع السكر العلني في ضروف التشديد تنازلت الضحية له ماهو حكم القضاء في ذلك المرجو الاجابة
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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بحكم أننا لا نعرف تفاصيل السرقة الموصوفة فإن العقوبات الواردة في القانون الجنائي بالنسبة لهذا النوع من السرقات هي كالتالي:
الفصل 507
يعاقب على السرقة بالسجن المؤبد إذا كان السارقون أو أحدهم حاملا لسلاح، ...
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يعاقب على السرقة بالسجن المؤبد إذا كان السارقون أو أحدهم حاملا لسلاح، ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)