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سقوط الرهن بعد وفاة الشخص المقترض
Demandée il y a 3 ans
Marqué comme urgent il y a 3 ans
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والدي قبل وفاته اخد قرض عقاري مرهون بالمنزل (الطبقة الأولى فقط) لانه بعد ذلك تم بناء طبقتين بهذا القرض، لكن لم يتم دفع هذا القرض بسبب فقدانه للعمل لمدة 20 عام الآن بعد وفاته هل يسقط الرهن؟ ما الذي يجب عمله من طرف الورثة وشكرا لكم.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الرهن في تعريفه القانوني ضمان ملتصق بالعقار المرهون ويتبعه في أي يد كانت.
وفاة الوالد لا تسقط الضمان لأنها لا علاقة لها بشخص الوالد رحمه الله لأن الرهن ضمان عيني وليس شخصي.
من المقرر في القانون ان التقادم ...
وفاة الوالد لا تسقط الضمان لأنها لا علاقة لها بشخص الوالد رحمه الله لأن الرهن ضمان عيني وليس شخصي.
من المقرر في القانون ان التقادم ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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