ما هي المدة السجنية في الاكراه البدني

Demandée il y a 3 ans par visiteur01obs

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حكم على شخص بآداء مبلغ 60000 درهم ولم يسدد الدين الذي عليه في الآجال المحدد كم عقوبة الاكراه البدني علما ان هذا المبلغ اعتبره المدعي سلف منه .و شكرا

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لا يوجد تنفيذ إكراه بدني في الديون التعاقدية، وحتى لو حددته ...

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il y a 3 ans