كيف اتم عقد الزواج بمغربي خارج المغرب ؟و كيف يتم تسجيله بالمغرب

Demandée il y a 3 ans

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السلام عليكم اريد من فضلكم الشروط اللازمة لعقد زواج خارج المغرب ب مغربي مسلم مقيم بامريكا . الزواج سيتم بامريكا و نود تسجيله بالمغرب ؟ما هي شروط و مدة تسجيله ؟ انا مغربية مسلمة

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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إذن هو زواج بين مغربيين بالخارج.
هذه الحالة نظمتها المادتان 14 و 15 من مدونة الأسرة مع التنبيه على شرط الإقامة بالخارج بالنسبة للزوجين مع وليس لأحدهما فقط.
المادة 14
يمكن للمغاربة المقيمين في الخارج، أن ...

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il y a 3 ans