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إجراءات المعاينة ؟
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم
قمنا باستئناف الحكم الابتدائي الذي صدر في الدعوى التي رفعناها من أجل إزالة طريق محدثة بأرض فلاحية.
أصدرت محكمة الاستئناف حكما تمهيديا بإجراء المعاينة من طرف المقرر. ما الذي وجب علينا إعداده ليوم المعاينة ؟ هل يمكن لنا إحضار شهود لمكان المعاينة ؟
لكم جزيل الشكر
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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نعم الشهود صالحين لإثبات أنه لم تكن هناك طريق قديمة وأن الطريق أحدثها ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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