السلام عليكم،من فضلكم اريد الحصول على نموذج مقال لطلب تصفية الغرامة التهديدية،حيث ان المدعي عليه امتنع عن التنفيذ بعد الحكم الاستئنافي و قد حرر محضر امتناع بذلك
جزاكم الله خيرا
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ادا كانت الغرامة التهديدية لها علاقة بازالة شيء غير مادي!! مثلا تم الحكم على المدعى عليه بعدم اطلاق الموسيقى الصاخبة تحت ...
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