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هل من الممكن الطعن في الحكم التمهيدي
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم بعد المداولة قال القاضي ان هناك حكم تمهيدي في قضية التعرض و هو اجراء خبرة ان يدفع أتعابها المعترضون 7000 درهم يعني نحن متضررون و قامت بالنصب علينا ببيعي ارضنا و الان ان نقوم بخبرة
هل من الممكن الطعن في هذا الحكم الذي يسمونه الحكم التمهيدي
و مع العلم ان عقود شرائها تاريخها قبل بسنوات قبل ان يشتري المشتري التاني
و شكرا جزيلا
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
لا يمكن الطعن في الحكم ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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