آنا صاحب محل تجاري قمت بكرائه لشخص بعقد ثلاث سنوات مع تسبيق ضمانة ستة اشهر . قبل مدة جاء عندي المكتري و اخبرني انه سيغادر المحل بعد ستة اشهر فوافقت . المشكل بعد انتهاء هذه المدة الشخص غادر المغرب بدون أن نقوم بفسخ العقد . الان أريد أن أكري المحل لشخص اخر . ماذا علي ان افعل هل العقد يفسخ تلقائيا و لا مشكل إن قمت بعمل عقد كراء جديد بدون فسخ القديم ما الحل؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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في غياب أ ي تفاسخ للعقد القديم فهو يبقى قائما ولا يمكنك التصرف في عقارك بالكراء للغير.
عليك ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)