في الشـــكل : قبول الاستئناف

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم اخواني اخواتي

اصدرت محكمة الاستئناف التجارية الحكم القطعي التالي:
حكم رقم : ***-في الشـــكل : قبول الاستئناف في الـجوهــر : تأييد الحكم المستأنف وتحميل المستأنفة الصائر
لكني لم افهم كثيرا
ماذا يعني "في الشكل" ؟
ماذا يعني "في الجوهر" ؟
وماذا يجب على المستأنف ان يفعل الان؟
علما انني انا المستأنف عليه

شكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

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إذا كنت أنت المستأنف عليه فقد ربحت القضية ويبقى ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)