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ما معنى عدم التفويث
Immobilier Répondue
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إجابة موثقة
هذه العبارة غالبا ما تكون في القطع الأرضية التي أصل ملكيتها يعود للأملاك المخزنية وتمنح للمستفيدين بشرط بنائها وعدم تفويتها خلال أجل محدد. وهذا الشرط ...
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