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والد زوجتي بنى عقار من تلاتة طوابق الكل في اسمه لاكنه قبيل نهاية الاشغال باع نصف البقعة دون العقار لاخيه وتوفي والد زوجتي.
الان عم والدتى لايريد الخروج من العقار ويزعم ان له النصف. فما هو الحل ؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الأمر متوقف على معرفة الصيغة التي تم بها البيع، فإذا كانت العبارة الواردة في العقد أنه باع نصف البقعة فقط ولم تتم الإشارة إلى أن بها بناء ، فليس لأخ البائع ( المشتري) سوى النصف في البقعة عارية ، أما ما ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
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