السلام عليكم ، من فضلكم سيدي ، من خلال معرفتكم وتجربتكم هل مضمون العقد يفتقد أحد أركانه أو أحد شروط صحته ؟ وهل ممكن بطلانه ؟ هذا السؤال متعلق بالسؤال الذي قد طرحته من قبل
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ليس هناك أي مشكل في هذا العقد هو صحيح ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)